Le Comité éthique
Créé depuis 2014, le comité éthique de Cap’ devant ! a actualisé durant l’année 2025 l’ensemble de ses documents, tout en formalisant son fonctionnement en lien avec le nouveau projet associatif. Ces documents sont téléchargeables à partir de la page ci-jointe.
La composition du comité
Le Comité est composé de quatre collèges représentant la gouvernance de Cap’ devant !, les familles, les professionnels, ainsi que les personnes accompagnées elles-mêmes. En fonction des sujets abordés, des experts externes peuvent également être consultés pour éclairer les discussions.
Sont actuellement membres du comité :
- Mme Michèle DA CUNHA, Mr Lionnel BOIDIN
- Mme Agnès VOSSOUGUI, Mme Catherine TABARY
- Mme Fabienne LEVASSEUR
- Madame Latifa DUPAQUIER
Les missions et objectifs du comité
En s’appuyant sur les valeurs associatives, les missions du comité sont les suivantes :
- Favoriser la réflexion interne et/ou avec ses partenaires sur le sens de l’accompagnement et du soin,
- Emettre des avis sur les saisines qui lui sont transmises,
- Emettre des avis sur demande du Conseil d’Administration, sur toutes questions ayant trait à l’éthique au sein de l’association, en amont sur saisine de ce dernier et en aval en termes d’évaluation,
- S’autosaisir et émettre des réflexions et des recommandations en lien avec les thématiques de la charte éthique au profit du Conseil d’Administration et des établissements.
Il a pour objectifs :
- De faire respecter la charte éthique de cap’ devant !
- De réaffirmer la place de la personne accompagnée au centre des actions de cap’ devant !
- De soutenir et aider les professionnels dans leur demande de repères dans le travail d’accompagnement,
- De promouvoir une culture de bientraitance et de transparence, en veillant au respect des droits fondamentaux des personnes accompagnées,
- D’articuler les composantes éthiques individuelles et collectives, professionnelles et institutionnelles.
*** Le comité ne se substitue pas à d’autres instances existant déjà sur un plan associatif ou institutionnelle ou règlementaire.
Méthodologie de fonctionnement : une confidentialité assurée
Le comité se réunie au moins trois fois par an, ou plus si nécessaire pour répondre aux différentes saisines.
Si vous souhaitez soumettre une question ou une préoccupation, vous pouvez envoyer un courrier ou un e-mail à l’attention de la présidence de Cap’ devant ! et du responsable du Comité Éthique. Nous vous tiendrons informés de la suite donnée à votre demande.
Le formulaire de saisine du comité est téléchargeable à partir de ce site. Il peut être adressé par mail à l’adresse suivante : comite-ethique@capdevant.fr ou à l’adresse postale suivante :
Cap’ devant ! Comité Ethique 41 RUE DURIS 75020 PARIS
*** Dès l’instant que l’adresse sur l’enveloppe du courrier mentionne « Comité Ethique » : celui-ci ne sera pas ouvert, et sera transmis directement à la responsable du Comité, Mme Catherine TABARY.
